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Cours disponibles

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)

  • Cadre réglementaire
  • Impacts de la loi du 30 juillet 2003 sur les ICPE
  • Mise à jour de l’arrêté préfectoral d’autorisation - Contrôles des ICPE - arrêté du 02/02/98 Nomenclature des ICPE (découverte et exercice)
  • Installations soumises à déclaration (D)
  • Installations soumises à la déclaration avec contrôle périodique (DC)
  • Installations soumises à autorisation préfectorale d’exploiter (A)
  • Etablissements « Seveso »
  • Etudes d’impact et de dangers
  • Mesures préventives obligatoires
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
  • Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) / Comité de Suivi des Sites (CSS)
Prévention
  • Acteurs
  • Internes : rôles et responsabilités
  • Institutionnels : préfecture, DREAL, ADEME, agences de l'eau... Autres parties intéressées
  • Prévention
  • Mise en œuvre d'une politique de prévention
  • Mesures de prévention : outils réglementaires et volontaires

Cette formation a pour but :

  • de sensibiliser les stagiaires aux risques, aux enjeux et aux responsabilités liés à une situation de travail en co-activité,
  • d'identifier les contours du contexte règlementaire applicable aux travaux réalisés dans l'enceinte d'une entreprise en activité par une entreprise extérieure
  • de reconnaître les acteurs impliqués et leurs prérogatives
  • d'anticiper les différentes étapes pour la mise en œuvre des obligations liées à la gestion de la co-activité dans chacune des situations rencontrées
  • de comprendre l'architecture et le contenu d'un plan de prévention

En qualité de donneur d'ordre (employeur, maître d'ouvrage ou maître d'œuvre) vous êtes responsable des conséquences de vos opérations en terme de santé publique et sur la santé des intervenants.

Cette formation vous permet d'identifier les risques, vos obligations et les bonnes pratiques liés à la gestion d'un chantier impliquant un risque d'exposition au plomb.

Cette application porte initialement sur les immeubles bâtis avant 1949 avec un risque avéré ou soupconnée de saturnisme infantile. Elle s'étend sur toute opération susceptible d'exposer un travailleur à un risque de contamination au plomb.

Améliorer la gestion de la prévention SST en conformité avec la règlementation et gérer le risque juridique de son entreprise.

Améliorer la gestion de la prévention environnementale en conformité avec la règlementation et gérer le risque juridique de son entreprise.

  • Comprendre la structure du droit de l’environnement 
  • Identifier et exploiter les sources d’information (notamment : code de l’environnement)
  • Assurer la veille juridique
  • Comprendre les méthodes et outils d’évaluation de la conformité réglementaire

Mettre en œuvre la méthodologie et les outils de l’analyse environnementale permettant d’élaborer le programme de management environnemental.

Identifier les enjeux et les prescriptions règlementaires de base qui régissent le transport de matières dangereuses.


En qualité de propriétaire, vous êtes responsable des dommages que votre bien pourrait causer à la santé d'un tiers.

En qualité de donneur d'ordre (employeur, maître d'ouvrage ou maître d'œuvre) vous êtes responsable des conséquences de vos opérations en terme de santé publique et sur la santé des intervenants.

Cette formation vous permet d'identifier les risques, vos obligations et les bonnes pratiques liés à la gestion d'un bien ou d'un chantier en présence d'amiante avérée ou soupconnée.
Cette application porte initialement sur les immeubles bâtis avant 1997 et s'étend sur toute opération d'aménagement, maintenance, travaux neufs, réhabilitation ou démantellement :

  • de terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport
  • de matériels roulants ferroviaires et autres matériels roulants de transports de navires, bateaux et autres engins flottants
  • d'aéronefs
  • de process industriels


Cette formation vous permet d'optimiser la gestion des risques liés à la présence d'amiante dans un bien immobilier ou le périmètre d'un chantier.

Cette application concerne initalement la gestion des immeubles bâtis avant 1997.

Elle couvre également toute opération d'aménagement, de maintenance, de travaux neufs, de réhabilitation ou de démantellement :

  • de terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport
  • de matériels roulants ferroviaires et autres matériels roulants de transports
  • de navires, bateaux et autres engins flottants
  • d'aéronefs
  • de process industriels

Ce cours est destiné à maîtriser les principaux risques incendies - explosion.

Nous découvrirons les mécanismes de ces phénomènes, les moyens de prévention et de lutte ainsi que la règlementation applicable en matière de sécurité incendie ATEX.